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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH
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MODUL'ESPACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUL'ESPACE
IRSH, SAS

Numéro de dépôt :
4247159
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
MODUL\'ESPACE de IRSH

Présentation de la marque MODUL'ESPACE

Déposée le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODUL'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSH, Mme BIGNON LAURE domicilié(e) ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque MODUL'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'ESPACE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : DOMILIANCE , SecurElec , STYLDOUCHE , INDEPENDANCE Royale , AjusTech , StylDouche Intégrale , SCALAÉ , INDEPENDANCE ROYALE , Mono Royal , TERRAIENCE


IRSH, SAS - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 449559806


IRSH, Mme BIGNON LAURE - ZI NORD, 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; Espaces (cabines) de douche ; douches pour personnes à mobilité réduite ;

Travaux de plomberie ; Installation / pose de douches et d'équipements de salle de bain ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; Livraison et installation de douches et d'équipements de salle de bain.